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Qu’est-ce que l’omocodia du codice fiscale ?

Par Codice Fiscale Pro Team · Publié le

Qu’est-ce que l’omocodia ?

L’omocodia est la situation où le calcul donnerait le même codice fiscale à deux personnes ou plus, parce que nom, prénom, date et lieu de naissance produisent les mêmes caractères. Le code seul ne distingue pas chaque individu, comme l’expliquent Money.it (en italien) et Business Online (en italien).

Comment l’omocodia est-elle résolue ?

L’Agenzia delle Entrate remplace un ou plusieurs chiffres du code par des lettres, en partant du chiffre le plus à droite, jusqu’à ce que le code devienne unique. Elle recalcule ensuite la lettre de contrôle. C’est ce que rapportent Pmi.it et Fiscomania (en italien). Selon Informazione Fiscale (en italien), l’Agenzia génère de nouveaux codes uniques et peut convoquer les personnes concernées pour régulariser les données.

Quels chiffres sont remplacés, et par quelles lettres ?

Le remplacement concerne les sept chiffres des positions 7, 8, 10, 11, 13, 14 et 15. Chaque chiffre a une lettre correspondante.

Chiffre0123456789
LettreLMNPQRSTUV

À quoi ressemble un code après chaque remplacement ?

Prenons le code d’exemple RSSMRA85T10H501O. Les remplacements se font de la position 15 vers la gauche, et la lettre finale est recalculée à chaque étape. Les codes ci-dessous sont construits pour l’illustration et calculés avec notre moteur.

ÉtapeCodeChiffre remplacé
0 (base)RSSMRA85T10H501Oaucun
1RSSMRA85T10H50MGposition 15 : 1 devient M
2RSSMRA85T10H5LMRposition 14 : 0 devient L
3RSSMRA85T10HRLMMposition 13 : 5 devient R
4RSSMRA85T1LHRLMPposition 11 : 0 devient L
5RSSMRA85TMLHRLMAposition 10 : 1 devient M
6RSSMRA8RTMLHRLMMposition 8 : 5 devient R
7RSSMRAURTMLHRLMJposition 7 : 8 devient U

Que se passe-t-il pour les ressortissants étrangers ?

Pour les ressortissants étrangers, la brochure « Codice fiscale stranieri » de l’Agenzia delle Entrate (en italien) décrit la procédure. Si les données de deux personnes ou plus produisent le même code, le guichet unique de l’immigration ou la préfecture de police invite la personne à se rendre dans un bureau de l’Agenzia, qui délivre le code définitif après vérification. Un code provisoire est valable en attendant.

Comment reconnaît-on un code d’omocodia ?

Cherchez des lettres aux sept positions qui contiennent normalement des chiffres. Notre décodeur reconnaît ces lettres, reconstitue les chiffres d’origine et recalcule la lettre de contrôle. Il accepte les 128 combinaisons de remplacement possibles, même si les codes réellement attribués suivent l’ordre de droite à gauche décrit plus haut.

Peut-on calculer soi-même son code d’omocodia ?

Non. Un calcul en ligne ne peut pas savoir si votre code a été modifié, car il n’a pas accès au registre fiscal. Il peut vous montrer le code de base. Pour le code en vigueur, regardez votre carte de santé ou interrogez l’Agenzia delle Entrate.

Sources

Questions fréquentes

Qu’est-ce que l’omocodia, en termes simples ?

C’est le cas où deux personnes obtiendraient le même codice fiscale parce que leurs données sont identiques. L’Agenzia delle Entrate attribue à l’une ou aux deux un code dont certains chiffres sont remplacés par des lettres.

Un code avec des lettres à la place de chiffres est-il faux ?

Non. Si les lettres sont parmi L, M, N, P, Q, R, S, T, U, V et se trouvent aux positions 7, 8, 10, 11, 13, 14 ou 15, il peut s’agir d’une variante d’omocodia valide.

Puis-je savoir par le calcul si j’ai un code d’omocodia ?

Non. Le calcul donne le code de base. Pour connaître le code qui vous a été attribué, regardez votre carte de santé ou les documents de l’Agenzia delle Entrate.

Que faire si j’ai un code d’omocodia ?

Utilisez le code que l’Agenzia delle Entrate vous a communiqué, car c’est le seul valable. En cas de doute sur celui à utiliser, demandez confirmation à un bureau de l’Agenzia.

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